Réglementation
EASA, SORA 2.5 et vol hors de vue directe.
Qui peut voler hors de vue directe, à quelles conditions et ce qu'il doit démontrer. Aperçu des règles de l'UE dont part chaque pilote AKIZU.
01
Trois catégories d'opération
La catégorie découle du risque du vol, non de la taille de l'entreprise. Essayez de situer votre vol.
| Catégorie | Quand | Ce qui est requis | Au-delà de la vue directe |
|---|---|---|---|
| Ouverte | Risque faible : moins de 25 kg, jusqu'à 120 m, à portée de vue du pilote, sous-catégories A1, A2, A3. | Enregistrement de l'opérateur, formation du pilote, règles de la sous-catégorie. | Non |
| Spécifique | Risque plus élevé : hors de vue directe, au-dessus de 120 m, plus de 25 kg ou en dehors des règles de la catégorie ouverte. | Une déclaration dans le cadre d'un STS, une autorisation au titre d'un PDRA ou de la SORA, ou un certificat LUC. | Oui, avec une autorisation ou une déclaration |
| Certifiée | Risque élevé, par exemple le transport de personnes ou de marchandises dangereuses. | Certification du drone, certificat d'opérateur et, si nécessaire, licence de pilote. | Oui, dans le cadre de la certification |
Aperçu à titre d'orientation, et non un conseil juridique. Seuls font foi le texte en vigueur des règlements et la décision de l'autorité compétente. AKIZU n'est pas une autorité et ne délivre aucune autorisation.
02
La catégorie spécifique : quatre voies
La plupart des vols professionnels hors de vue directe relèvent de cette catégorie. La voie dépend de la conformité du vol à un scénario préévalué.
L'opérateur dépose une déclaration et n'a pas besoin d'autorisation. STS-01 s'exerce en vue directe avec un drone C5, STS-02 hors vue avec un drone C6.
L'autorité délivre une autorisation sur la base d'une évaluation des risques préétablie, par exemple PDRA-S02 pour les vols hors vue au-dessus de zones peu peuplées.
L'opérateur évalue le risque du vol concerné avec SORA 2.5 et l'autorité délivre une autorisation assortie de conditions.
Un opérateur certifié de UAS légers peut approuver lui-même certains vols dans les limites de ses privilèges.
Scénarios et PDRA pour le vol hors vue
| STS-02 | PDRA-S02 | |
|---|---|---|
| Drone | classe C6, jusqu'à 25 kg, jusqu'à 3 m | jusqu'à 25 kg, jusqu'à 3 m |
| Distance par rapport au pilote | jusqu'à 1 km, jusqu'à 2 km avec un observateur de l'espace aérien | jusqu'à 1 km, jusqu'à 2 km avec un observateur |
| Hauteur | jusqu'à 120 m | jusqu'à 120 m, jusqu'à 150 m avec une marge |
| Sol | zone au sol contrôlée dans une région peu peuplée | zone au sol contrôlée dans une région peu peuplée |
| Document | déclaration auprès de l'autorité | autorisation délivrée par l'autorité |
Conditions abrégées. Le texte intégral figure dans le règlement (UE) 2020/639 et sur le site de l'EASA.
03
SORA 2.5 en dix étapes
JARUS a publié SORA 2.5 le 13 mai 2024. L'EASA l'a ajoutée aux AMC et GM du règlement 2019/947 par la décision ED 2025/018/R, publiée le 29 sept. 2025 et applicable immédiatement.
- Décrire le volConOps : où, quand, quel drone et quelles procédures.
- Risque au sol intrinsèqueiGRC selon la densité de population ainsi que la taille et la vitesse du drone.
- Risque au sol finalLes mesures d'atténuation M1(A), M1(B), M1(C) et M2 abaissent la classe. Étape facultative.
- Risque aérien initialARC-a à ARC-d selon l'espace aérien et la hauteur.
- Mesures d'atténuation stratégiquesDes limites dans le temps et l'espace abaissent l'ARC. Étape facultative.
- Mesures d'atténuation tactiquesTMPR : comment le drone évite les autres aéronefs et avec quelle robustesse.
- Niveau SAILLe GRC final et l'ARC donnent un SAIL de I à VI.
- ConfinementComment le drone reste dans la zone de vol et ce qu'il en est de la zone adjacente.
- Objectifs OSODix-sept objectifs de sécurité opérationnelle, avec robustesse selon le SAIL.
- Portefeuille de sécuritéCSP : l'ensemble des preuves transmis à l'autorité.
Ce qui change par rapport à SORA 2.0
- Le risque au sol est calculé à partir de la densité de population en personnes par km² ainsi que de la taille et de la vitesse du drone.
- Le confinement a sa propre étape 8, avant les OSO.
- Le plan d'intervention d'urgence n'est plus une mesure d'atténuation.
- De nouvelles annexes sur la cybersécurité et les méthodes quantitatives.
Selon l'autorité espagnole AESA, les demandes selon SORA 2.0 pouvaient être déposées jusqu'au 17 novembre 2025. Chaque autorité nationale fixe sa propre transition.
04
Essayez la logique SORA 2.5
Choisissez la taille du drone, la densité de population, les mesures d'atténuation et la classe d'espace aérien. Le résultat illustre les tables SORA 2.5 ; il ne constitue pas une évaluation.
Aperçu à titre d'orientation, et non un conseil juridique. Seuls font foi le texte en vigueur des règlements et la décision de l'autorité compétente. AKIZU n'est pas une autorité et ne délivre aucune autorisation.
05
BVLOS : ce que doit démontrer un vol hors de vue
Le pilote ne voit pas le drone, seulement l'image et les données. La liaison, l'évitement des autres aéronefs et la conduite à tenir en cas de perte sont donc tous évalués.
Performance et fiabilité de la liaison de commande et de télémétrie, comportement en cas de perte.
Comment l'opération détecte un autre aéronef et réagit à temps, avec robustesse selon l'ARC.
Le drone ne doit pas quitter la zone de vol, même en cas de panne.
Formation, procédures, maintenance et enregistrements selon les OSO.
Où AKIZU peut aider
- L'âge de chaque trame et l'état de l'image comme trace du vol.
- Un journal des coupures et des basculements entre deux réseaux.
- Une commande liée au numéro de la trame que le pilote a vue.
- Un dossier de preuves comme élément d'entrée du portefeuille de sécurité.
AKIZU n'est pas
- Il ne remplace ni une autorisation ni une déclaration.
- Ce n'est pas un système d'évitement d'aéronefs.
- Ce n'est pas une liaison C2 radio de secours ; elle n'est pas encore prévue dans la conception.
06
U-space
Le règlement (UE) 2021/664 s'applique depuis le 26 janvier 2023. Dans l'espace aérien U-space, un drone reçoit quatre services obligatoires.
Qui vole et où.
Zones et restrictions.
Approbation d'un vol précis.
Autres aéronefs à proximité.
07
Slovaquie et vols d'État
Qui délivre les autorisations en Slovaquie, et quand les règles de l'EASA ne s'appliquent pas.
En Slovaquie, l'Autorité des transports (Dopravný úrad) délivre les autorisations de la catégorie spécifique. Osobitná est le terme officiel slovaque pour « spécifique ».
Pour les approbations de la catégorie spécifique, l'Autorité slovaque des transports n'accepte désormais que les évaluations des risques selon SORA 2.5.
Les vols pour l'armée, les douanes, la police, la recherche et le sauvetage, la lutte contre l'incendie ou la garde-frontière sous responsabilité de l'État sont exclus du règlement (UE) 2018/1139.
Un État membre peut décider d'appliquer aussi les règles de l'UE à ces activités. L'EASA tient la liste des décisions.
08
Chronologie de la réglementation
09
Sources
- Règlement (UE) 2019/947, EUR-Lex
- Règlement (UE) 2020/639, scénarios standard, EUR-Lex
- Règlement (UE) 2021/664, U-space, EUR-Lex
- EASA : catégorie spécifique
- EASA : scénarios standard STS
- EASA : PDRA
- EASA : catégorie certifiée
- EASA : décision ED 2025/018/R (SORA 2.5)
- EASA : Easy Access Rules pour les UAS
- JARUS SORA 2.5, corps principal (EN)
- AESA : transition vers SORA 2.5
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